Le site "http://www.portaildesenergies.fr/" s'engage à respecter une charte d'objectifs et de qualité.

1.Protection des donnes personnelles

En conformité avec la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi du 6 août 2004, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web "http://www.portaildesenergies.fr/" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro 1274005.

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Conformément aux Articles 39 et 40 de la loi "informatique et libertés", l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en adressant un e-mail à fondation@portaildesenergies.fr ou par courrier adressé à la société PORTAIL DES ENERGIES, Service Diffusion, 10 Place Antonin Poncet 69367 Lyon Cedex 02.

2. Respect de la propriété intellectuelle

Le site "http://www.portaildesenergies.fr/" s'engage à veiller au caractère licite des contenus et des services proposés. Il demande à ses partenaires de mettre en œuvre les mêmes objectifs de qualité, de sécurité et de vérification.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne ou société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les Articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Il est strictement interdit de reproduire, copier ou redistribuer à des fins commerciales tout matériel ou élément de la mise en page du site sans obtenir au préalable notre autorisation explicite par écrit. Si vous souhaitez reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le site ""http://www.portaildesenergies.fr/" sur un quelconque support papier et/ou électronique (Web, intranet, CD-ROM...), nous vous remercions d'adresser au préalable votre demande par e-mail à "fondation@portaildesenergies.fr" ou par courrier adressé à la société PORTAIL DES ENERGIES, Service Marketing, 10 Place Antonin Poncet 69367 Lyon Cedex 02.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Cette autorisation n'est accordée que lorsque certains critères limités sont respectés. Dans votre courrier, vous devez impérativement fournir les renseignements suivants :
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Tout autre matériel qui sera associé à notre contenu.
Votre nom, titre, société, adresse postale, courriel et numéro de téléphone. De plus, veuillez fournir un exemple ou une maquette de l'utilisation prévue, soit en annexant un fichier à votre courrier (dans un format lisible à l'aide d'un ordinateur personnel). Vous devez fournir tous les renseignements mentionnés précédemment afin que nous puissions évaluer votre demande. Veuillez prévoir entre 2 et 7 jours pour le traitement de toute demande. Nous nous réservons le droit de refuser l'autorisation de copier, diffuser ou publier tout matériel protégé par droit d'auteur dont nous sommes propriétaires.

3. Ouvrages

4. Attribution

La souce des données diffusées sur le site est explicitement citée avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La date de la dernière modification apparait en bas de chaque pages et les publications sont toutes datées.

5. Justification

Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance d’un traitement donné, d’un produit ou d’un service commercial, sont associées à des éléments de preuve appropriés.

6. Professionnalisme

Nous nous efforcerons de fournir l’information de la façon la plus claire possible, si vous désirez obtenir des détails ou du soutien contactez-nous à l’adresse suivant : fondation@portaildesenergies.fr

7. Financement

Ce site est financé sur les fonds personnels du Dr Martha Bernys. Le Dr Martha Bernys n’a aucun conflit d’intérêt.

8. Honnêteté dans la publicité et la politique éditoriale

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